Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA COMBE FLEURIE
Numéro de dépôt :
1290380
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/1994
Présentation de la marque CHATEAU LA COMBE FLEURIE
Déposée le 30 juillet 1984 par FEUVRIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA COMBE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA COMBE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COMBE FLEURIE est expirée depuis le 30 juillet 1994.
FEUVRIER Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16